Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPERWORK
Mademoiselle MAGNIANT Victoria
Monsieur PRADELS Antoine

Numéro de dépôt :
4046548
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/11/2023
PAPERWORK de MAGNIANT Victoria

Présentation de la marque PAPERWORK

Déposée le 13 novembre 2013 par mademoiselle MAGNIANT Victoria et monsieur PRADELS Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PAPERWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Les déposants sont mademoiselle MAGNIANT Victoria domicilié(e) domiciliée 15 rue de la Forge Royale - 75011 - PARIS - France et monsieur PRADELS Antoine domicilié(e) domicilié 13 rue Marceau - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour domicilié(e) 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.

La marque PAPERWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPERWORK est expirée depuis le 13 novembre 2023.

MAGNIANT Victoria a également déposé les autres marques suivantes : COSMOGONIES COSMOGONIE


Mademoiselle MAGNIANT Victoria - domiciliée 15 rue de la Forge Royale - 75011 - PARIS - France

Monsieur PRADELS Antoine - domicilié 13 rue Marceau - 93100 - MONTREUIL - France


SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour - 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Meubles en métaux communs, objets d'art en métaux commun, objets en métaux commun à moduler et à assembler, à savoir systèmes de fixation en métaux communs pour meubles ou luminaires ; constructions transportables métalliques sous forme de meubles ou luminaires ; boîtes et dispositifs de fixations de meubles et luminaires en métaux communs.

Appareils d'éclairage, appareils d'éclairage à DEL, lampes d'éclairage, paravents lumineux, lampes d'éclairage modulable à assembler ;

Meubles, cadres, miroirs, paravents, panneaux articulés constitutifs de meubles ou luminaires ; objets d'art, objets pour la décoration, mobiles (objets pour la décoration), objets suspendus pour la décoration, objets modulables à assembler pour la décoration à savoir meubles ou luminaires, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets, jeux de construction.

Étude de projets techniques. Architecture. Décoration et architecture intérieure. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, services de dessinateurs d'arts graphiques, stylisme (esthétique industrielle, design,), graphisme.